Proposition de loin°52208Séance publique
Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique
AF
Agnès Firmin Le Bodo
Horizons & Indépendants
Déposé il y a 316 jours
Parcours législatif
3
4
5
6
Étape 3/6 — Séance publique
Débattu en séance plénière
Débattu en séance plénière
Séance publique
Statut
Développement durable
Commission
—
Amendements
316
Jours en cours
Autres textes en Développement durable
PPL#54006Séance publique
Pour une montagne vivante et souveraine
Droite RépublicaineDéveloppement durable13 mai
PPL#54132En commission
Garantir la continuité du service public ferroviaire
Socialistes et apparentésDéveloppement durable14 avr.
PPL#54137En commission
Protéger les animaux élevés par nos agriculteurs de la prédation du loup
Libertés, Indépendants, Outre-mer et TerritoiresDéveloppement durable14 avr.
PPL#53067Séance publique
Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanisme
Socialistes et apparentésDéveloppement durable8 avr.
Statut actuel
Séance publique
Débattu en séance plénière
Informations
AuteurAgnès Firmin Le Bodo
GroupeHorizons & Indépendants
CommissionCommission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Dépôt4 juin 2025
Dernière action13 mai 2026
Commission saisie
DÉV
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire