Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique
Agnès Firmin Le Bodo
Horizons & Indépendants
Seine-Maritime (7e circonscription)
Parcours législatif
Transmission entre AN et Sénat
Transmission entre AN et Sénat
Navette
Statut
Développement durable
Commission
—
Amendements
343
Jours en cours
Co-signataires (78)
Jimmy Pahun
Les Démocrates
Morbihan (2e circonscription)
Cosigné le 24 septembre 2025
Hervé Berville
Ensemble pour la République
Côtes-d'Armor (2e circonscription)
Cosigné le 24 septembre 2025
Jean-Paul Lecoq
Gauche Démocrate et Républicaine
Seine-Maritime (8e circonscription)
Cosigné le 24 septembre 2025
Didier Le Gac
Ensemble pour la République
Finistère (3e circonscription)
Cosigné le 24 septembre 2025
Fabrice Roussel
Socialistes et apparentés
Loire-Atlantique (5e circonscription)
Cosigné le 24 septembre 2025
Sophie Panonacle
Ensemble pour la République
Gironde (8e circonscription)
Cosigné le 24 septembre 2025
Liliana Tanguy
Ensemble pour la République
Finistère (7e circonscription)
Cosigné le 24 septembre 2025
Erwan Balanant
Les Démocrates
Finistère (8e circonscription)
Cosigné le 24 septembre 2025
Vincent Ledoux
Ensemble pour la République
Nord (10e circonscription)
Cosigné le 24 septembre 2025
Guillaume Gouffier Valente
Ensemble pour la République
Val-de-Marne (6e circonscription)
Cosigné le 24 septembre 2025
Béatrice Bellay
Socialistes et apparentés
Martinique (3e circonscription)
Cosigné le 24 septembre 2025
Marie-Agnès Poussier-Winsback
Horizons & Indépendants
Seine-Maritime (9e circonscription)
Cosigné le 24 septembre 2025
+ 66 autres co-signataires
Actes législatifs
Dépôt d'une initiative en navette
13 mai 2026 · SN1-DEPOT
Renvoi en commission au fond
13 mai 2026 · SN1-COM-FOND-SAISIE
Discussion en séance publique
12 mai 2026 · AN1-DEBATS-SEANCE
Décision
12 mai 2026 · AN1-DEBATS-DEC
Discussion en séance publique
8 avril 2026 · AN1-DEBATS-SEANCE
Réunion de commission
7 avril 2026 · AN1-COM-FOND-REUNION
Réunion de commission
1 avril 2026 · AN1-COM-FOND-REUNION
Dépôt de rapport
1 avril 2026 · AN1-COM-FOND-RAPPORT
Nomination de rapporteur
25 mars 2026 · AN1-COM-FOND-NOMIN
Réunion de commission
25 mars 2026 · AN1-COM-FOND-REUNION
1er dépôt d'une initiative.
4 juin 2025 · AN1-DEPOT
Renvoi en commission au fond
4 juin 2025 · AN1-COM-FOND-SAISIE
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Statut actuel
Transmission entre AN et Sénat
Navette parlementaire
1re lecture — Assemblée nationale
4 juin 2025
1re lecture — Sénat
En coursdepuis le 13 mai 2026
Informations
Liens
Commission saisie
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire