AccueilTextesDécarboner le déneigement des routes de montagne et l’entretien des pistes de ski avant la réception
Proposition de loi50431En commission

Décarboner le déneigement des routes de montagne et l’entretien des pistes de ski avant la réception des Jeux Olympiques et Paralympiques 2030 dans les Alpes françaises

Vincent Rolland

Vincent Rolland

Droite Républicaine

Savoie (2e circonscription)

Déposé il y a 0 jours

Parcours législatif

2
3
4
5
6
Étape 2/6 — En commission

Examiné par la commission compétente

En commission

Statut

Finances

Commission

Amendements

0

Jours en cours

Co-signataires (10)

Justine Gruet

Justine Gruet

Droite Républicaine

Jura (3e circonscription)

Cosigné le 17 septembre 2024

François-Xavier Ceccoli

François-Xavier Ceccoli

Droite Républicaine

Haute-Corse (2e circonscription)

Cosigné le 17 septembre 2024

Nicolas Ray

Nicolas Ray

Droite Républicaine

Allier (3e circonscription)

Cosigné le 17 septembre 2024

Michel Herbillon

Michel Herbillon

Droite Républicaine

Val-de-Marne (8e circonscription)

Cosigné le 17 septembre 2024

Alexandre Portier

Alexandre Portier

Droite Républicaine

Rhône (9e circonscription)

Cosigné le 17 septembre 2024

Valérie Bazin-Malgras

Valérie Bazin-Malgras

Droite Républicaine

Aube (2e circonscription)

Cosigné le 17 septembre 2024

Jean-Luc Bourgeaux

Jean-Luc Bourgeaux

Droite Républicaine

Ille-et-Vilaine (7e circonscription)

Cosigné le 17 septembre 2024

Xavier Breton

Xavier Breton

Droite Républicaine

Ain (1e circonscription)

Cosigné le 17 septembre 2024

Jean-Pierre Vigier

Jean-Pierre Vigier

Droite Républicaine

Haute-Loire (2e circonscription)

Cosigné le 17 septembre 2024

Émilie Bonnivard

Émilie Bonnivard

Droite Républicaine

Savoie (3e circonscription)

Cosigné le 17 septembre 2024

Actes législatifs

1er dépôt d'une initiative.

17 septembre 2024 · AN1-DEPOT

Renvoi en commission au fond

17 septembre 2024 · AN1-COM-FOND-SAISIE

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Statut actuel

En commission

Examiné par la commission compétente

Informations

AuteurVincent Rolland
GroupeDroite Républicaine
CirconscriptionSavoie (2e circonscription)
CommissionCommission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
DossierDLR5L17N50431
Dépôt17 septembre 2024
Dernière action17 septembre 2024
Co-signataires10

Commission saisie

FIN

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire