Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps
Vincent Thiébaut
Horizons & Indépendants
Bas-Rhin (9e circonscription)
Parcours législatif
Texte adopté définitivement
Texte adopté définitivement
Adopté
Statut
Affaires sociales
Commission
—
Amendements
633
Jours en cours
Co-signataires (130)
Laurent Marcangeli
Horizons & Indépendants
Corse-du-Sud (1e circonscription)
Cosigné le 17 février 2025
Anne-Cécile Violland
Horizons & Indépendants
Haute-Savoie (5e circonscription)
Cosigné le 17 février 2025
Agnès Firmin Le Bodo
Horizons & Indépendants
Seine-Maritime (7e circonscription)
Cosigné le 17 février 2025
Thierry Benoit
Horizons & Indépendants
Ille-et-Vilaine (6e circonscription)
Cosigné le 17 février 2025
Isabelle Rauch
Horizons & Indépendants
Moselle (9e circonscription)
Cosigné le 17 février 2025
Christophe Plassard
Horizons & Indépendants
Charente-Maritime (5e circonscription)
Cosigné le 17 février 2025
Lise Magnier
Horizons & Indépendants
Marne (4e circonscription)
Cosigné le 17 février 2025
Xavier Albertini
Horizons & Indépendants
Marne (1e circonscription)
Cosigné le 17 février 2025
François Gernigon
Horizons & Indépendants
Maine-et-Loire (1e circonscription)
Cosigné le 17 février 2025
François Jolivet
Horizons & Indépendants
Indre (1e circonscription)
Cosigné le 17 février 2025
Félicie Gérard
Horizons & Indépendants
Nord (7e circonscription)
Cosigné le 17 février 2025
Marie-Agnès Poussier-Winsback
Horizons & Indépendants
Seine-Maritime (9e circonscription)
Cosigné le 17 février 2025
+ 118 autres co-signataires
Actes législatifs
Promulgation d'une loi
12 juin 2026 · PROM-PUB
Discussion en séance publique
2 juin 2026 · AN2-DEBATS-SEANCE
Discussion en séance publique
2 juin 2026 · AN2-DEBATS-SEANCE
Décision
2 juin 2026 · AN2-DEBATS-DEC
Réunion de commission
6 mai 2026 · AN2-COM-FOND-REUNION
Dépôt de rapport
6 mai 2026 · AN2-COM-FOND-RAPPORT
Décision
26 février 2026 · SN1-DEBATS-DEC
Dépôt d'une initiative en navette
26 février 2026 · AN2-DEPOT
Renvoi en commission au fond
26 février 2026 · AN2-COM-FOND-SAISIE
Dépôt de rapport
18 février 2026 · SN1-COM-FOND-RAPPORT
Dépôt d'une initiative en navette
4 décembre 2024 · SN1-DEPOT
Renvoi en commission au fond
4 décembre 2024 · SN1-COM-FOND-SAISIE
Réunion de commission
3 décembre 2024 · AN1-COM-FOND-REUNION
Discussion en séance publique
3 décembre 2024 · AN1-DEBATS-SEANCE
Discussion en séance publique
3 décembre 2024 · AN1-DEBATS-SEANCE
Décision
3 décembre 2024 · AN1-DEBATS-DEC
Réunion de commission
26 novembre 2024 · AN1-COM-FOND-REUNION
Dépôt de rapport
26 novembre 2024 · AN1-COM-FOND-RAPPORT
Nomination de rapporteur
19 novembre 2024 · AN1-COM-FOND-NOMIN
Réunion de commission
19 novembre 2024 · AN1-COM-FOND-REUNION
1er dépôt d'une initiative.
17 septembre 2024 · AN1-DEPOT
Renvoi en commission au fond
17 septembre 2024 · AN1-COM-FOND-SAISIE
Autres textes en Affaires sociales
Renforcer le droit de retrait en période de canicule et instaurer un congé climatique
Encadrer strictement la vente de produits à base de cannabidiol, de cannabinoïdes ou de substances a
Sauvegarder les qualifications des infirmiers de bloc opératoire
Création d'un programme national de repérage et d'orientation des femmes présentant des symptômes év
Statut actuel
Texte adopté définitivement
Informations
Liens
Commission saisie
Commission des affaires sociales