AccueilTextesLa modernisation de la kinésithérapie et l'amélioration de l'accès aux soins
Proposition de loi51142En commission

La modernisation de la kinésithérapie et l'amélioration de l'accès aux soins

Stéphane Viry

Stéphane Viry

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Vosges (1e circonscription)

Déposé il y a 0 jours

Parcours législatif

2
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4
5
6
Étape 2/6 — En commission

Examiné par la commission compétente

En commission

Statut

Affaires sociales

Commission

Amendements

0

Jours en cours

Co-signataires (32)

Alexandre Allegret-Pilot

Alexandre Allegret-Pilot

Union des droites pour la République

Gard (5e circonscription)

Cosigné le 23 juin 2025

Jean-Pierre Bataille

Jean-Pierre Bataille

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Nord (15e circonscription)

Cosigné le 23 juin 2025

Thierry Benoit

Thierry Benoit

Horizons & Indépendants

Ille-et-Vilaine (6e circonscription)

Cosigné le 23 juin 2025

Véronique Besse

Véronique Besse

Non inscrit

Vendée (4e circonscription)

Cosigné le 23 juin 2025

Jean-Luc Bourgeaux

Jean-Luc Bourgeaux

Droite Républicaine

Ille-et-Vilaine (7e circonscription)

Cosigné le 23 juin 2025

Joël Bruneau

Joël Bruneau

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Calvados (1e circonscription)

Cosigné le 23 juin 2025

Colette Capdevielle

Colette Capdevielle

Socialistes et apparentés

Pyrénées-Atlantiques (5e circonscription)

Cosigné le 23 juin 2025

Nathalie Colin-Oesterlé

Nathalie Colin-Oesterlé

Horizons & Indépendants

Moselle (3e circonscription)

Cosigné le 23 juin 2025

Christelle D'Intorni

Christelle D'Intorni

Union des droites pour la République

Alpes-Maritimes (5e circonscription)

Cosigné le 23 juin 2025

Vincent Descoeur

Vincent Descoeur

Droite Républicaine

Cantal (1e circonscription)

Cosigné le 23 juin 2025

Philippe Fait

Philippe Fait

Horizons & Indépendants

Pas-de-Calais (4e circonscription)

Cosigné le 23 juin 2025

Jérôme Guedj

Jérôme Guedj

Socialistes et apparentés

Essonne (6e circonscription)

Cosigné le 23 juin 2025

+ 20 autres co-signataires

Actes législatifs

1er dépôt d'une initiative.

19 décembre 2024 · AN1-DEPOT

Renvoi en commission au fond

19 décembre 2024 · AN1-COM-FOND-SAISIE

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Statut actuel

En commission

Examiné par la commission compétente

Informations

AuteurStéphane Viry
GroupeLibertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
CirconscriptionVosges (1e circonscription)
CommissionCommission des affaires sociales
DossierDLR5L17N51142
Dépôt19 décembre 2024
Dernière action19 décembre 2024
Co-signataires32

Commission saisie

AFF

Commission des affaires sociales