Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur
Yannick Neuder
Droite Républicaine
Isère (7e circonscription)
Parcours législatif
Texte adopté définitivement
Texte adopté définitivement
Adopté
Statut
Affaires sociales
Commission
—
Amendements
216
Jours en cours
Co-signataires (78)
Thibault Bazin
Droite Républicaine
Meurthe-et-Moselle (4e circonscription)
Cosigné le 3 mars 2026
Valérie Bazin-Malgras
Droite Républicaine
Aube (2e circonscription)
Cosigné le 3 mars 2026
Olivier Becht
Ensemble pour la République
Haut-Rhin (5e circonscription)
Cosigné le 3 mars 2026
Béatrice Bellay
Socialistes et apparentés
Martinique (3e circonscription)
Cosigné le 3 mars 2026
Thierry Benoit
Horizons & Indépendants
Ille-et-Vilaine (6e circonscription)
Cosigné le 3 mars 2026
Véronique Besse
Non inscrit
Vendée (4e circonscription)
Cosigné le 3 mars 2026
Philippe Bonnecarrère
Non inscrit
Tarn (1e circonscription)
Cosigné le 3 mars 2026
Sylvie Bonnet
Droite Républicaine
Loire (4e circonscription)
Cosigné le 3 mars 2026
Émilie Bonnivard
Droite Républicaine
Savoie (3e circonscription)
Cosigné le 3 mars 2026
Jean-Yves Bony
Droite Républicaine
Cantal (2e circonscription)
Cosigné le 3 mars 2026
Jean-Luc Bourgeaux
Droite Républicaine
Ille-et-Vilaine (7e circonscription)
Cosigné le 3 mars 2026
Bertrand Bouyx
Horizons & Indépendants
Calvados (5e circonscription)
Cosigné le 3 mars 2026
+ 66 autres co-signataires
Actes législatifs
Promulgation d'une loi
27 juillet 2026 · PROM-PUB
Discussion en séance publique
20 juillet 2026 · CMP-DEBATS-AN-SEANCE
Décision
20 juillet 2026 · CMP-DEBATS-AN-DEC
Décision
9 juillet 2026 · CMP-DEBATS-SN-DEC
Nomination de rapporteur
1 juillet 2026 · CMP-COM-NOMIN
Dépôt du rapport d'une CMP
1 juillet 2026 · CMP-COM-RAPPORT-AN
Dépôt du rapport d'une CMP
1 juillet 2026 · CMP-COM-RAPPORT-SN
Décision de la CMP
1 juillet 2026 · CMP-DEC
Convocation d'une CMP
24 juin 2026 · CMP-SAISIE
Dépôt d'un projet de loi
10 juin 2026 · CMP-DEPOT
Décision
9 juin 2026 · SN1-DEBATS-DEC
Dépôt de rapport
3 juin 2026 · SN1-COM-FOND-RAPPORT
Dépôt d'une initiative en navette
9 avril 2026 · SN1-DEPOT
Renvoi en commission au fond
9 avril 2026 · SN1-COM-FOND-SAISIE
Discussion en séance publique
8 avril 2026 · AN1-DEBATS-SEANCE
Décision
8 avril 2026 · AN1-DEBATS-DEC
Le gouvernement déclare l'urgence / engage la procédure accélérée
7 avril 2026 · AN1-PROCACC
Dépôt de rapport
1 avril 2026 · AN1-COM-FOND-RAPPORT
Nomination de rapporteur
25 mars 2026 · AN1-COM-FOND-NOMIN
1er dépôt d'une initiative.
23 décembre 2025 · AN1-DEPOT
Renvoi en commission au fond
23 décembre 2025 · AN1-COM-FOND-SAISIE
Autres textes en Affaires sociales
Fin de vie
Garantir les droits fondamentaux des personnes souffrant de troubles neurocognitifs placées en unité
Interdire le recours à la contention mécanique dans les établissements psychiatriques
Protéger les professionnels de santé de la mainmise des capitaux financiers
Statut actuel
Texte adopté définitivement
Informations
Liens
Commission saisie
Commission des affaires sociales