Renforcer l’enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté
Christophe Blanchet
Les Démocrates
Calvados (4e circonscription)
Parcours législatif
Transmission entre AN et Sénat
Transmission entre AN et Sénat
Navette
Statut
Affaires culturelles
Commission
—
Amendements
59
Jours en cours
Co-signataires (32)
Anne Bergantz
Les Démocrates
Yvelines (2e circonscription)
Cosigné le 24 février 2026
Laurent Croizier
Les Démocrates
Doubs (1e circonscription)
Cosigné le 24 février 2026
Geneviève Darrieussecq
Les Démocrates
Landes (1e circonscription)
Cosigné le 24 février 2026
Bruno Fuchs
Les Démocrates
Haut-Rhin (6e circonscription)
Cosigné le 24 février 2026
Perrine Goulet
Les Démocrates
Nièvre (1e circonscription)
Cosigné le 24 février 2026
Philippe Latombe
Les Démocrates
Vendée (1e circonscription)
Cosigné le 24 février 2026
Pascal Lecamp
Les Démocrates
Vienne (3e circonscription)
Cosigné le 24 février 2026
Delphine Lingemann
Les Démocrates
Puy-de-Dôme (4e circonscription)
Cosigné le 24 février 2026
Éric Martineau
Les Démocrates
Sarthe (3e circonscription)
Cosigné le 24 février 2026
Louise Morel
Les Démocrates
Bas-Rhin (6e circonscription)
Cosigné le 24 février 2026
Maud Petit
Les Démocrates
Val-de-Marne (4e circonscription)
Cosigné le 24 février 2026
Josy Poueyto
Les Démocrates
Pyrénées-Atlantiques (1e circonscription)
Cosigné le 24 février 2026
+ 20 autres co-signataires
Actes législatifs
Dépôt d'une initiative en navette
27 mars 2026 · SN1-DEPOT
Renvoi en commission au fond
27 mars 2026 · SN1-COM-FOND-SAISIE
Discussion en séance publique
26 mars 2026 · AN1-DEBATS-SEANCE
Discussion en séance publique
26 mars 2026 · AN1-DEBATS-SEANCE
Décision
26 mars 2026 · AN1-DEBATS-DEC
Réunion de commission
25 mars 2026 · AN1-COM-FOND-REUNION
Réunion de commission
25 février 2026 · AN1-COM-FOND-REUNION
Dépôt de rapport
25 février 2026 · AN1-COM-FOND-RAPPORT
Nomination de rapporteur
11 février 2026 · AN1-COM-FOND-NOMIN
1er dépôt d'une initiative.
27 janvier 2026 · AN1-DEPOT
Renvoi en commission au fond
27 janvier 2026 · AN1-COM-FOND-SAISIE
Autres textes en Affaires culturelles
Proposition de loi relative au déclassement de restes humains kali'nas et à leur remise à la collect
Réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante
Proposition de loi relative à l’instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels
Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire
Statut actuel
Transmission entre AN et Sénat
Navette parlementaire
1re lecture — Assemblée nationale
27 janvier 2026
1re lecture — Sénat
En coursdepuis le 27 mars 2026
Informations
Liens
Commission saisie
Commission des affaires culturelles et de l'éducation